Sorties scolaires et accompagnements spécifiques

L’AESH ne peut être compté comme personnel dans le taux d’encadrement et la surveillance des élèves de la classe. Aucune modification des plages de travail indiquées dans l’emploi du temps de l’AESH ne peut intervenir sans concertation avec le coordonnateur du dispositif AESH et/ou l’employeur. 

L’AESH peut accompagner l’élève mais ne fait pas partie de l’effectif d’encadrement. S’il n’y a pas de modification à l’emploi du temps, aucune démarche spécifique n’est nécessaire. S’il y a une modification d’emploi du temps, le coordonnateur du PIAL et/ou l’employeur doivent donner leur accord formel via le directeur d’école ou le chef d’établissement. 

L’AESH peut accompagner l’élève sur la base du volontariat et après accord de son employeur.

D’une manière générale, la participation de l’élève à la sortie ne peut pas être conditionnée à la présence de l’AESH.

Un protocole d’accord précisant les conditions horaires spécifiques de la sortie avec nuitée emploi du temps indiquant la présence de l’AESH) doit être envoyé au coordonnateur du PIAL un mois avant la date de la sortie. Un avenant au contrat sera alors établi. 

Lorsque cela est nécessaire, l’AESH peut accompagner l’élève en situation de handicap sur les temps d’éducation physique et sportive. Il lui apporte l’aide à la participation aux séances et à l’application des consignes de l’enseignant ou du maître-nageur (dans le cas d’une séance de natation). L’élève en situation de handicap, comme tous les élèves, est sous la responsabilité pédagogique et juridique de l’enseignant. 

La surveillance des récréations ne peut pas être confiée en pleine responsabilité à un AESH.

L’AESH peut cependant être amené à accompagner les élèves en situation de handicap sur les temps de récréation en fonction de leurs besoins et des décisions du directeur ou du chef d’établissement. 

L’AESH peut accompagner les élèves sur les temps périscolaires (restauration scolaire, garderie, étude...) si la notification de la CDAPH le précise. Dans ce cas, l’accompagnement sur les temps périscolaires fait obligatoirement l’objet d’une convention conclue entre la collectivité intéressée et l’établissement. Celle-ci précise les conditions de la mise à disposition de l’AESH.